Caisse enregistreuse regret actif

Tous les contribuables obligés d'enregistrer la vente de matériel et de services au moyen d'une caisse enregistreuse sont parfaitement au courant de la situation actuelle et du nombre d'exigences détaillées relatives à l'entretien des appareils décrits. Avec une boisson provenant de telles conditions, il est nécessaire de procéder à un contrôle technique périodique de la caisse enregistreuse. Alors, de quelle manière doit-il être exécuté? Qu'est-ce que la caisse enregistreuse fiscale et le contrôle technique? À propos de cela ci-dessous.

Conformément à la loi sur la TVA, les caisses enregistreuses doivent être soumises à des contrôles techniques périodiques. Après cette date, ce délai a été prolongé. Cet examen est effectué par le service approprié. Avant le 1er décembre 2008, les inspections techniques des caisses enregistreuses faisaient référence à la date limite annuelle. Conformément au principe de la réglementation légale en vigueur, les caisses enregistreuses devraient être obligatoirement associées à une révision technique tous les deux ans à compter de la fiscalisation ou de cette révision. En cas de succès, lorsque le contribuable omet de prendre un tel engagement qu’il sera passible de sanctions. Nous parlons ici, entre autres, de l’imposition d’une amende à un contribuable pour infraction fiscale, parce que le fait de ne pas soumettre la caisse enregistreuse à un examen périodique est qualifié de tenue indue. 61 § 3 k.kš.Une recherche est faite entre les mains de qui se charge de cet examen? Bien entendu, respecter un rendez-vous dans le cas présent appartient au contribuable et non au site. Le propriétaire de la caisse enregistreuse novitus delio doit informer le service de cette nécessité à l’approche de la date de vérification. À son tour, le préposé au guichet, conformément au § 31, al. 4 lois sur les caisses enregistreuses devraient effectuer une vérification technique obligatoire de la caisse enregistreuse dans les 5 jours suivant la notification.Le contribuable doit également être conscient du fait que le non-respect du délai imparti pour les révisions obligatoires de la caisse entraîne l'obligation de restituer l'indemnité au bureau d'achat. Ces contribuables sont assujettis aux contribuables qui, dans les trois ans à compter de la date à laquelle la vente de biens / services a été enregistrée, n’avaient pas effectué de notification à la caisse pour un contrôle technique effectué par un bon service en temps voulu.En résumé, il convient de rappeler que seul l'utilisateur est tenu de conserver la date de révision.